Christian Massonnet
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Christian MASSONNET
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1022200S
(source BODD)
nomination
25 Novembre 2010
25/11/2010
De:
Christian MASSONNET
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
a) Membres représentant l'aviation civile
Titulaire
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
duree
=
"
trois ans
"
DEVA0927396A
(source BODD)
nomination
10 Décembre 2009
10/12/2009
De:
Christian MASSONNET
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Colonel Jean-Marc LE GARREC
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA0923872S
(source BODD)
nomination
10 Novembre 2009
10/11/2009
De:
Christian Massonnet
Objet:
membre du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section du transport et du travail aériens : a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section du transport et du travail aériens : a
date_fin
=
"
2009-06-08
"
suppleant
DEVA0826657A
(source BODD)
nomination
25 Décembre 2008
25/12/2008